28.07.2010

Droit de prêt en bibliothèque : la licence globale avant l’heure ?

Une lettre de la Sofia…

Non, ce n’est pas ma nouvelle petite amie !
Dans le monde du livre, la Sofia (http://www.la-sofia.org/) est l’organisme qui collecte les droits de prêt des bibliothèques.

« Et papy, le papier c’est ringard. »
«Une bibliothèque ? Kesta à nous Em* avec tes trucs de Vioc ! »
« Fo te branché, pépé !  A l’heure du web 3.0, kest tu veu kon a à foutr de tes trucs, vieux débris ! »

Ben oui, presque 40 ans, j’ai l’âge d’avoir une asperge boutonneuse me balançant ce genre de petites choses agréables… Sauf que c’est plus d’actualité qu’ils ne le croient

L’accès au savoir pour tous tel que défini par les bibliothécaires  - ou les pères du web- ne vient pas forcement de soi.

Le droit d’inscription aux bibliothèques a une histoire qui s’apparente beaucoup à celle que nous avons connue ces derniers mois pour Internet : HADOPI et autre Création et Internet.
Les protagonistes sont presque les mêmes et les arguments itou.
Pour cet Hadopi avant l’heure, Il y avait d’un coté les bibliothèques qui mettent à disposition des œuvres en lecture sur place, bien sûr mais aussi en emprunt, et de l’autre les éditeurs (parlant au nom des auteurs) qui fabriquent les œuvres et les vendent.

 

Un premier affrontement avec les droits de copies

Le principe des éditeurs est simple : toute action qui permet à un lecteur d’avoir accès à tout ou parti d’une œuvre de leur catalogue sans qu’ils en perçoivent un droit…  est du vol, du pilage (« intellectuel », diront certain avec une pointe de mauvaise foi).
Il ne se passe pas un mois sans qu’un responsable de bibliothèque ne reçoive cette petite rengaine dans son courrier : la photocopie c’est du  « photo –pialge »…
Et l’organisme collecteur, de rappeler avec des trémolos dignes des romantiques du XIX siècle combien les artistes sont spoliés par les lecteurs qui lisent sans bourse déliée… (Cela ne vous rappelle pas quelque chose de récent ?)
« Que veux-tu » demandait le « père Hugo » à un enfant grec dans un long poème aussi grandiloquent et digeste que ne l’est « Oceano Nox »… réponse du jeune pâtre : « de la poudre et des balles »… Et les éditeurs et auteurs de concert : « du flouse et mes billes ».

Après des débats houleux, qui reviennent assez régulièrement sur le tapi, les bibliothèques payent une redevance calculée en fonction du nombre de copies faites sur leur machines. Un préposé relève régulièrement les compteurs. Sont comptabilisés donc non seulement les copies d’ouvrages mais aussi tout les ratés, pages blanches, photocopies de rapports, cours etc… cette redevance fait partie du droit d’inscription à la bibliothèque.

Il faut savoir que la photocopie privée à usage exclusif du copiste est une tolérance qui est régulièrement remise en cause !

Pour faire un parallèle dans le « Digital Nativ World » le fait de faire une copie de sauvegarde d’un fichier (musique, et autre) acheté c’est déjà du vol.
Exactement comme dans le monde du papier et des bibliothèques (à vos yeux , oh ! cyber-jeunots, si ringard) une taxe sur les supports de stockage est imposée en France : après les CD et DVD vierges, ce fut le tour des cartes mémoires, clés USB, disque-dur à être affublés d’une taxe variable selon la capacité de stockage http://www.service-public.fr/actualites/00632.html.

Si l’Histoire ne se répète pas, elle a souvent le hoquet !


Droit de prêt : la licence globale du Non-Digital-World

La lettre envoyée par la sofia permet de faire un parallèle entre le monde des bibliothèques et celui de l’Internet.
Ces derniers temps Le groupe FAI - Internautes a affronté les Majors sur le téléchargement gratuit  mais aussi, prochaine cible, sur le streaming ou lecture en ligne gratuite.

Dans le petit monde de Malachie et du vénérable Jorge à la sauce XXème siècle (Voir le nom de la rose), la consultation sur place des ouvrages étaient considérée par les éditeurs sommes toutes comme bénéfique : de la pub gratuite.
Le prêt par contre, c’est à dire le fait de laisser le lecteur emporter un ouvrage et s’installer bien tranquillement chez lui pour le déguster SANS payé, faisait grincer des dents.

La chute de la presse et de l’édition ne date pas d’hier. Ainsi la pratique du prêt, jusqu’alors tolérée, devint la cible des majors de l’édition dans les années 1990. Une bataille rangée qui finit par la loi de 2003 sur le droit de prêt, renforcée en 2005. http://www.droitdepret.culture.gouv.fr/
Tout comme au moyen âge où il fallait payer pour utiliser le moulin seigneurial ou le pont donnant accès de l’autre coté de la rivière, le bibliothécaire doit verser une redevance annuelle à la sofia pour chaque livre acheté.


Les utilisateurs des bibliothèques ont échappés de peu aux exigences initiales : c’est a dire de payer eux même directement et à l’acte - à chaque emprunt - leur « crime »


Cette redevance sur le prêt en bibliothèque est très proche de la licence globale proposée initialement pour l’utilisation d’Internet lors des premiers mois de débats sur l’HADOPI.


Pourquoi cette redevance numérique a telle été balayée par les Majors et les UMPistes ? D’aucun ferait état de la difficulté à mettre en œuvre une telle redevance. Cet argument n’est pas très crédible au vu de l’Usine à Gaz « Hadopi ».
Il y a autre chose que le seul improprement appelée « droit d’auteur ». Mais quoi ?

Peut être l’ignorez vous mais les bibliothécaires ont une consigne tacite : si une dictature devait survenir d’où qu’elle soit, il est primordiale de conserver le savoir et les idées qui seraient traquées par les despotes.

Sur Internet, l’idée d’avoir un système ouvert et accessible à tous (La neutralité du Net) n’est pas forcement du gout de tout le monde (http://www.ecrans.fr/Tout-le-monde-a-interet-a,5762.html). Le filtrage et le fichage de la pensée a toujours était l’apanage des « Grands » que ce qui alimente les consciences soit numérique ou sur support papier.


Aux  Digital-Nativ ayant l’insouciance de la jeunesse, le vieux croulant...

 

 

14:18 Écrit par Pierrot dans Actualité | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note |  Facebook |

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